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Rapports

Dans cette section, nous présentons les rapports internationaux les plus significatifs concernant les armes chimiques en Syrie, notamment les rapports du Comité d’enquête international, du Conseil de sécurité, et les condamnations internationales.

Le troisième rapport de l’Équipe d’Enquête et d’Identification de l’Organisation pour l’Interdiction des Armes Chimiques (OIAC).

Le 27 janvier 2023, l’Équipe d’enquête et d’identification de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques a publié son troisième rapport, confirmant l’implication des forces aériennes du régime syrien dans l’attaque aux armes chimiques survenue le 7 avril 2018 à Douma.

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Le deuxième rapport de l’Équipe d’Enquête et d’Identification de l’Organisation pour l’Interdiction des Armes Chimiques (OIAC).

Le 12 avril 2021, l’Organisation pour l’Interdiction des Armes Chimiques (OIAC) a rendu public son deuxième rapport. Ce rapport a établi que le régime d’Assad était responsable de l’utilisation d’armes chimiques lors d’une attaque aérienne qui a ciblé la ville de Saraqib le soir du 4 février 2018.

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Mémorandum de la Secrétairerie Technique – Premier Rapport de l’Organisation pour l’Interdiction des Armes Chimiques (OIAC) – Équipe d’Enquête et d’Identification.

L’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) a condamné, dans son premier rapport de la Secrétairerie Technique, le régime de Bachar el-Assad pour l’utilisation d’armes internationalement interdites dans la campagne de Hama en 2017.

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Le septième rapport du Mécanisme d’Enquête Conjoint entre l’Organisation pour l’Interdiction des Armes Chimiques et les Nations Unies

Le 26 octobre 2017, le septième rapport de la Mécanisme d’Enquête Conjointe entre l’Organisation pour l’Interdiction des Armes Chimiques et les Nations Unies a été publié.

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La Résolution 2118 du Conseil de sécurité des Nations Unies concernant l’interdiction de l’utilisation d’armes chimiques en Syrie.

Le Conseil de sécurité des Nations Unies a voté à l’unanimité la résolution numéro 2118 relative au désarmement chimique en Syrie, en réaction au massacre perpétré par le « régime » dans la Ghouta orientale.

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Rapport de la mission des Nations Unies chargée d’enquêter sur l’utilisation d’armes chimiques dans la Ghouta orientale en Syrie en 2013.

La publication de ce rapport a eu lieu le 13 septembre 2013, quelques mois après la mise en place de la mission des Nations Unies chargée d’enquêter sur l’utilisation d’armes chimiques en Syrie.

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